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Les jetons non fongibles (JNF) sont-ils imposables au Canada?

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Les jetons non fongibles (JNF) sont-ils imposables au Canada?

Écrit par

Dan Bucherer
Dan Bucherer

En résumé

  • Les JNF, ou jetons non fongibles, sont des actifs numériques tels que des GIF, des images, des chansons, des tweets ou des pièces sportives.

  • Les JNF permettent aux créateurs de continuer à profiter de la vente de leur art avec des redevances intégrées, en utilisant la technologie de la chaîne de blocs pour suivre la propriété.

  • Le Canada impose les ventes de JNF en fonction du type de revenu réalisé au moment de la vente : il s'agira soit d'un revenu d'entreprise, soit d'un gain en capital.

Le monde de 2021 est très différent de celui de 2001. En vingt ans, nous avons assisté à l'ascension fulgurante d'Internet, à des bonds inimaginables dans la technologie des téléphones portables et à une nouvelle importance accordée au monde numérique. En 2001, nous avons vu beaucoup de gens collectionner des cartes à jouer. En 2021, il est désormais possible de posséder, non seulement une carte à jouer tangible, mais aussi une image numérique animée d'un joueur en train de courir vers la zone d'en-but ou de faire un tir à trois points grâce à des jetons non fongibles, ou JNF. Ils ont non seulement changé notre façon de concevoir l'art et les objets de collection, mais ils les ont aussi rendus plus précieux que jamais.

Avec l'augmentation des valeurs de vente et d'achat des JNF, une question vient à l'esprit : devez-vous payer des impôts sur les JNF? La loi canadienne est assez claire à ce sujet. Lisez ce qui suit pour savoir si et comment les JNF sont imposés au Canada.

Que sont exactement les JNF?

Il peut être un peu difficile de comprendre ce qu'est exactement un JNF. Essentiellement, les JNF sont des objets numériques qui peuvent être échangés au moyen de la technologie de chaîne de blocs. Mais attendez, qu'est-ce que la chaîne de blocs? Il s'agit d'un terme technologique sophistiqué désignant un processus par lequel chaque transaction peut être enregistrée et suivie, visible par toute personne qui souhaite y jeter un coup d'œil. Revenons maintenant aux JNF. Chaque JNF ne peut avoir qu'un seul propriétaire. La partie non fongible du JNF signifie qu'il peut être rendu unique par rapport aux autres articles.

À titre d'exemple, un bitcoin est un jeton fongible. Un bitcoin sera toujours égal à un. La valeur d'un bitcoin peut augmenter ou diminuer, mais une pièce aura toujours la même valeur qu'une autre. Les JNF, en revanche, ressemblent davantage à des voitures classiques. Vous pouvez échanger une Ford Mustang 1967 contre une Nissan Altima 2001, mais ces deux objets ne seront jamais égaux. La Mustang vaudra (plus que probablement) toujours plus que la Nissan parce qu'il s'agit d'un véhicule très recherché : les gens paieront très cher pour en posséder un. Ils ne paieront probablement pas beaucoup pour posséder votre Nissan en mauvais état. Il s'agit d'un exemple d'actif non fongible, un actif ne peut pas être directement échangé contre un autre.

Une autre caractéristique intéressante des JNF est que tout le monde peut en faire. Par exemple, je pourrais aller sur mon ordinateur portable en ce moment même et mettre en vente un scan de l'œuvre d'art de ma fille. Il n'aura cependant jamais la même valeur que l'œuvre d'art numérique de l'artiste Beeple, qui a récemment vendu un JNF pour 69 millions de dollars. Si c'est le cas, ce serait formidable, mais je n'y compte pas. Les artistes peuvent également coder les commissions directement dans les JNF. Cela signifie que, contrairement aux œuvres d'art physiques, ils peuvent être payés chaque fois que le JNF est échangé.

Ainsi, comme tout autre objet de collection, les JNF peuvent augmenter et diminuer de valeur et ne sont pas directement interchangeables. La question est de savoir si vous devez payer des taxes sur cette augmentation.

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Le Canada taxe-t-il les JNF?

Ça pourrait, en fonction de deux choses :

  1. Comment vous interagissez avec les JNF.

  2. Le type de revenu que vous réalisez dans le processus.

En bref, l'achat d'un JNF n'est pas un événement imposable. Par contre, la vente d'un JNF, que vous ayez créé celui-ci ou que vous vendiez un article que vous avez acheté auparavant, est un événement imposable. En fait, il y a deux façons différentes d'imposer un JNF.

Revenu d'entreprise

Créer et vendre un JNF est exactement comme créer et vendre n'importe quoi d'autre et peut donc être considéré comme un revenu d'entreprise. Si vous étiez propriétaire d'un magasin vendant des gadgets, vous paieriez des impôts sur le revenu de ces ventes, moins les frais professionnels applicables. Supposons que vous décidiez de créer votre propre JNF de votre chat et de le mettre en vente. Il se vend peut-être 100 $. Le gouvernement canadien considère ces 100 $ comme un revenu et vous devez payer des impôts sur ce montant. Vous devrez donc payer un certain pourcentage du prix de vente. Vous pouvez également déduire le coût de la création du bien que vous avez vendu. Ainsi, si vous achetez un nouvel ordinateur pour créer le jeton, vous pouvez en déduire le coût. Il en va de même pour les redevances provenant des ventes de JNF. Disons que votre chat JNF marche bien et qu'il est vendu plusieurs fois. Les redevances que vous recevez de cette vente sont imposées comme un revenu d'entreprise.

L'impôt sur le revenu au Canada varie de 15 % à plus de 30 % et est calculé en fonction du revenu. Les provinces (à l'exception du Québec) calculent et perçoivent également l'impôt sur le revenu.

Gains en capital et revenus d'investissement

L'autre façon dont votre JNF peut être imposé est sous forme de gains en capital et de revenus de placement. Les impôts fonctionnent un peu différemment si vous décidez d'investir dans un JNF. Si vous achetez un JNF et qu'il prend de la valeur au cours de quelques mois, puis que vous le vendez, vous devrez payer l'impôt sur les gains en capital sur la valeur accumulée. Supposons que vous achetiez un JNF pour 100 $ le 1er janvier et que vous le vendiez pour 1000 $ le 1er mars. Tout d'abord, félicitations. Ensuite, préparez-vous à payer l'impôt sur les gains en capital sur ces 900 $.

Il existe une légère exception à cette règle. Si la négociation de JNF est votre principale source de revenu, comme un négociant en bourse, une partie de ce revenu peut être considérée comme un revenu d'entreprise. De plus, si vous entreprenez certaines actions lorsque vous investissez dans un JNF, vous n'aurez peut-être pas à payer la totalité de l'impôt sur les gains en capital, mais plutôt à le déclarer comme revenu de placement. Tout cela devient très vite très technique et n'a probablement aucune importance pour le profane qui lit ces lignes. Toutefois, si c'est votre cas, il est préférable d'en parler à un comptable ou à un professionnel de la finance avant d'aller de l'avant. Vous pourriez vous retrouver dans une situation difficile si vous ne le faites pas.

Les impôts que vous devrez payer ici varient considérablement, car vous pouvez compenser vos gains en capital par des pertes en capital. Supposons que vous ayez vendu ce JNF à 1000 $ après l'avoir acheté 100 $, ce qui donne un gain en capital de 900 $. Vous pourrez l'inscrire en déduction de l'argent que vous avez perdu en vendant d'autres JNF ou cryptomonnaies. Encore une fois, cela devient vite compliqué, alors consulter un professionnel de la finance peut être dans votre intérêt.

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JNF comme investissements

Si vous aimez collectionner, les JNF peuvent constituer un passe-temps intéressant et potentiellement lucratif. Il ne faut cependant pas les considérer comme un investissement pour obtenir un revenu et ils ne doivent pas remplacer votre épargne ou votre compte enregistré d'épargne-retraite. Tout comme les jeux de hasard ou le marché boursier à bien des égards, vous devez être prêt et capable de perdre la totalité du montant que vous avez investi.

Les JNF sont imposables en vertu de la loi canadienne et l'Agence du revenu du Canada s'attend à ce que vous lui versiez une taxe lorsque vous vendrez vos JNF. Le type d'impôt que vous devrez payer dépendra fortement du fait que vous ayez créé et vendu le JNF vous-même ou que vous ayez acheté un JNF existant dont la valeur a augmenté depuis. Les bénéfices seront imposés comme des revenus d'entreprise dans le premier cas et comme des gains en capital dans le second. Si vous n'êtes qu'un petit propriétaire ou un petit échangeur de JNF, envisagez de faire appel aux services d'un professionnel de la finance pour vous aider à démêler l'écheveau fiscal des ventes de JNF.

Remarque : Les renseignements et/ou les caractéristiques des produits KOHO peuvent avoir été mis à jour depuis la publication de cet article. Veuillez consulter la page des forfaits KOHO pour y trouver les informations les plus récentes sur nos comptes!

Dan Bucherer

Dan est un coureur et un écrivain vivant dans la région de Washington, D.C., où il travaille actuellement comme directeur des communications pour une association professionnelle de services financiers.

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