La cryptomonnaie est-elle imposable au Canada?

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La cryptomonnaie est-elle imposable au Canada?

En résumé

  • L'ARC impose la plupart des transactions en cryptomonnaie.

  • Les Canadiens n'ont pas à payer d'impôt pour l'achat ou la détention de cryptomonnaie.

  • Les contribuables sont assujettis à l'impôt sur les gains en capital ou sur le revenu d'entreprise après la vente ou le minage de la cryptomonnaie.

  • Le pourcentage des bénéfices nets qui est imposable dépend de la catégorie dans laquelle les bénéfices sont classés : gains en capital ou revenu d'entreprise.

Lecture de 7 minutes

Cedric Jackson
#crypto#cryptomonnaie#impôts#ARC

Tout d'abord, oui, la cryptomonnaie est imposable au Canada. Donc, toute personne souhaitant investir dans la cryptomonnaie doit être au courant des lois. Après tout, vous ne voudriez pas être déçu en surestimant vos profits et en oubliant les impôts ou en dépensant plus d'argent que ce que vous possédez.

L'Agence du revenu du Canada et la cryptomonnaie : un aperçu

Selon l'ARC, les Canadiens doivent payer des impôts sur la cryptomonnaie. Cependant, ce n'est pas considéré comme étant un cours légal. Au lieu de cela, l'ARC la traite comme un produit de base dans la Loi de l'impôt sur le revenu. Cela signifie que les gains et les pertes engendrés par la vente ou l'achat de cryptomonnaie doivent être déclarés. Le fait de ne pas déclarer les gains et les pertes résultant de ces transactions est illégal, même s'il s'agit de la conversion d'une monnaie numérique à une autre. Par conséquent, toute personne familière avec les règles d'imposition des marchandises aura une longueur d'avance en ce qui concerne la compréhension des impôts sur la cryptomonnaie.

La cryptomonnaie est également traitée comme un gain en capital ou un revenu d'entreprise pour ceux qui obtiennent des bénéfices suite aux transactions en cryptomonnaie. Si vous subissez une perte, elle se traduira par une perte en capital ou une perte commerciale. Il convient notamment de souligner que le contribuable doit faire état des transactions en cryptomonnaie qui conduisent à des gains en capital ou à des revenus. Les transactions en cryptomonnaie ne sont pas toutes considérées comme des activités commerciales.

En plus de ces deux méthodes d'examen de la cryptomonnaie pour les impôts, elle peut également être traitée comme une opération de troc. C'est le cas lorsqu'une personne utilise une cryptomonnaie pour payer un service ou un bien. À titre de rappel, une opération de troc est un échange de biens ou de services sans monnaie légale. Comme l'ARC ne considère pas la cryptomonnaie comme une monnaie légale, elle est considérée comme du troc.

N’oubliez pas qu’en termes de revenus d’entreprise, 100 % des bénéfices en cryptommonaie sont imposables. Pour les gains en capital, ce pourcentage chute à 50 % d’imposition.

Déterminer la valeur de la cryptommonaie pour les impôts

Le Canada exige officiellement aux contribuables qu'ils utilisent une « méthode raisonnable » pour déterminer la valeur d'une cryptomonnaie dans une transaction où elle n'est pas évidente. L'ARC affirme généralement que la juste valeur marchande est le prix maximum qu'une personne bien informée est prête à payer. Les Canadiens doivent conserver les documents sur la façon dont ils ont calculé cette valeur, car cela leur permettra de justifier leur logique à l'ARC si nécessaire. Vous devez également être cohérent. Si vous utilisez la valeur d'un courtier en bourse une fois, vous devez toujours utiliser les données de ce même courtier. De même, si vous utilisez une moyenne une fois, vous devez toujours l'appliquer systématiquement.

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À quel moment la cryptomonnaie est-elle imposée?

En général, les Canadiens n'ont pas à payer d'impôts pour détenir de la cryptomonnaie. Toutefois, les actions suivantes entraînent une obligation fiscale :

  • Donner de la cryptomonnaie;

  • Vendre de la cryptomonnaie;

  • Échanger ou négocier de la cryptomonnaie, y compris la conversion entre cryptomonnaies;

  • Convertir de la cryptomonnaie en dollars canadiens ou en une autre monnaie fiduciaire;

  • Acheter des biens ou des services avec de la cryptomonnaie.

Quand est-ce que la cryptomonnaie est considérée comme un revenu d'entreprise?

La façon dont les Canadiens déclareront leur cryptomonnaie sur leurs impôts variera selon qu’il s'agit d'un gain en capital ou d'un revenu d'entreprise.

L'ARC utilise les critères suivants pour classer la cryptomonnaie comme un revenu d'entreprise :

  • Il y a une intention de faire un profit (sans tenir compte de la probabilité de profits à court terme).

  • Un produit ou un service est mis en avant.

  • L'activité est réalisée pour des raisons commerciales, d'une manière commercialement viable.

  • Les activités sont réalisées « à la manière d'une entreprise » (comme l'acquisition de marchandises, d'immobilisations ou l'élaboration d'un plan d'affaires).

L'ARC considère le minage, la négociation, les échanges de cryptomonnaie et les guichets automatiques comme des entreprises de cryptomonnaie.

N'oubliez pas que les entrepreneurs qui en sont encore au stade de démarrage d'une entreprise de cryptomonnaie pourraient être exemptés de l'obligation de déclaration jusqu'aux impôts de l'année suivante.

Dans la plupart des cas, les activités doivent être répétées pour que l'ARC les considère comme un revenu d'entreprise. Mais, parfois, une seule transaction suffit.

Les personnes qui ne sont pas certaines si leur cryptomonnaie pourrait être considérée comme un revenu d'entreprise devraient consulter un comptable fiscal qui connaît bien l'imposition de la cryptomonnaie au Canada. Le bulletin d'interprétation IT-479R peut aider les particuliers à s'y retrouver eux-mêmes, mais certaines situations nécessitent un accompagnement professionnel.

« Selon l’ARC, les Canadiens doivent payer des impôts sur la cryptomonnaie. Cependant, ce n'est pas considéré comme étant un cours légal. »

Quand est-ce que la cryptomonnaie est un gain en capital?

Le Canada impose la cryptomonnaie comme un gain en capital si :

  • La vente n'est pas un revenu d'entreprise et

  • La personne fait un profit en la vendant

Au moment de remplir leur déclaration de revenus, les Canadiens doivent indiquer tout gain en capital résultant de la vente de cryptomonnaie dans la catégorie des revenus. N'oubliez pas que le gain en capital imposable ne représente que la moitié du gain en capital total.

Les contribuables peuvent également compenser les pertes en capital résultant de la vente de cryptomonnaie par ces gains en capital. Toutefois, personne ne peut compenser les pertes provenant d'autres sources par les gains en capital liés à la cryptomonnaie. Par exemple, supposons qu'une personne obtienne moins de revenus d'emploi que prévu. Dans ce cas, cela ne peut pas compenser les gains en capital liés à la cryptomonnaie.

Dans les cas où les pertes en capital sont supérieures aux gains en capital, les pertes peuvent être reportées, et ce, pour une période pouvant aller jusqu’à trois ans.

Utiliser le prix de base rajusté pour les gains en capital

Les Canadiens doivent utiliser le prix de base rajusté (PBR) ou le coût moyen pour calculer leurs gains en capital. Cela signifie que les contribuables doivent faire la moyenne du coût de leurs achats dans le cas de propriétés identiques.

Pour simplifier, cela signifie que les gens doivent calculer une seule moyenne pour chaque cryptomonnaie. Par exemple, supposons qu'une personne achète du Bitcoin à deux moments différents de l'année et de l'Ethereum à trois moments différents et qu'elle les vende tous au cours de la même année. Dans ce cas, le prix de base rajusté serait la moyenne des deux achats de Bitcoin pour BTC et la moyenne des trois achats d'Ethereum pour ETH.

Comment sont imposées certaines transactions en cryptomonnaie?

L’examen des termes techniques pour classer les transactions en cryptomonnaie sur les impôts peut porter à confusion. Pour clarifier un peu plus la fiscalité, considérez les situations suivantes et la manière dont chacune d'entre elles serait imposée.

Spéculation sur séance de la cryptomonnaie

Si quelqu'un choisit de spéculer sur séance la cryptomonnaie, cela signifie qu'il l'achète et la vend pendant de courtes périodes de temps pour réaliser un profit. L'Agence du revenu du Canada classe la spéculation sur séance comme un revenu commercial.

Ainsi, les profits nets d'une personne qui spécule sur séance les cryptomonnaies, moins ses pertes nettes, doivent être déclarés dans sa déclaration de revenus.

Minage de cryptomonnaie

On parle de minage lorsqu'une personne utilise un ordinateur pour résoudre des problèmes mathématiques et confirmer des transactions en cryptomonnaie. La façon dont une personne classe cette activité dépend du fait que le minage est une entreprise ou un passe-temps.

Il est soumis à l'impôt sur les gains en capital pour les amateurs. Il est important de noter que le prix de base est de zéro et que l'ARC n'autorise aucune déduction.

Dans le cas d’une entreprise, il s’agit d’un inventaire. Pour ce faire, il faut évaluer la crypto au coût d’acquisition ou à sa juste valeur marchande.

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Détention de cryptomonnaie

Le Canada ne prélève aucun impôt sur la cryptomonnaie détenue par un contribuable.

Le virement de cryptomonnaie entre portefeuilles

Il n'y a également aucun impôt lorsqu'une personne déplace sa cryptomonnaie entre deux portefeuilles, deux bourses ou deux comptes.

Il s'agit toutefois d'une autre situation où les dossiers sont essentiels, car le prix payé pour la crypto dans le portefeuille d'origine sera utilisé pour calculer le prix de base.

Achat de cryptomonnaie

L'achat de cryptomonnaie n'est pas non plus soumis à des impôts.

Cela dit, toute personne qui achète de la cryptomonnaie dans l'intention de la conserver doit tenir des dossiers précis. La valeur au moment de l'achat sera nécessaire pour calculer le prix de base à l'avenir, si la cryptomonnaie est vendue.

Vente de la cryptomonnaie pour de la monnaie fiduciaire

Lorsqu'une personne vend de la cryptomonnaie pour de la monnaie fiduciaire, comme le CAD, elle est imposée comme un gain en capital. N'oubliez pas que chaque cryptomonnaie doit être inscrite séparément.

Pour calculer le prix de base, il faudra connaître le prix au moment de l'achat et au moment de la vente.

Vente d'une cryptomonnaie contre une autre

Lorsqu'une personne vend une cryptomonnaie en échange d'une autre cryptomonnaie, cette opération est également imposée comme un gain en capital. Pour calculer la valeur de la cryptomonnaie au moment de la vente, il faut regarder la valeur de la cryptomonnaie vendue.

Prenons l'exemple d'une personne qui achète une cryptomonnaie A pour 100 $ (CAD). Puis, quelques mois plus tard, elle l'échange contre 3,0 de Crypto B. Pour calculer les gains en capital, il faut considérer la valeur des 3,0 de Crypto B au moment de l'échange. En supposant qu'elle valait 200 $, la personne devra déclarer un gain en capital de 100 $ pour la cryptomonnaie A.

Utiliser la cryptomonnaie pour effectuer un achat

L'ARC considère l'utilisation de la cryptomonnaie pour acheter un bien comme du troc. Ainsi, les contribuables effectueraient un calcul similaire lorsqu'ils vendent une cryptomonnaie.

Comme pour la vente d’une crypto à une autre, la valeur des biens ou des services achetés avec la crypto doit être déterminée. Cela compte ensuite comme la quantité pour laquelle la cryptomonnaie a été vendue.

Rémunération en cryptomonnaie

Les personnes qui obtiennent de la cryptomonnaie en travaillant devront la déclarer comme un revenu. Cela implique de déclarer sa valeur au moment de l'acquisition.

En fin de compte

Le point le plus important est que le Canada impose les gains en cryptomonnaie. Comme ce type d'imposition est encore assez récent et susceptible d'évoluer, le plus sage serait de consulter un comptable fiscaliste spécialisé dans les cryptomonnaies. La façon la plus simple de s'assurer que vous suivez le bon protocole est de demander à l'expert de remplir vos impôts. Vous pouvez également faire appel à un expert pour confirmer si vos bénéfices en cryptomonnaie doivent être déclarés en tant que revenus d'entreprise ou gains en capital. Comme pour tout investissement, il est judicieux de comprendre comment vos transactions seront imposées avant de commencer à investir dans la cryptomonnaie.

Heureusement, l'Agence du revenu du Canada (ARC) dispose de lignes directrices claires sur la cryptomonnaie et les impôts, de sorte qu'il ne devrait y avoir aucune confusion.

Cedric Jackson

Cedric Jackson est un crypto-écrivain qui partage son expérience pour éduquer et informer les gens sur le Bitcoin, les cryptomonnaies et la technologie blockchain, dans le but de fournir une perspective globale sur les événements qui façonnent le développement de la nouvelle crypto économie.

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