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Puis-je utiliser mon REER une deuxième fois pour l’achat d’une maison?

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Puis-je utiliser mon REER une deuxième fois pour l’achat d’une maison?

Écrit par

Dan Bucherer
Dan Bucherer

En résumé

  • Il est possible de retirer de l'argent de votre REER une deuxième fois, mais vous devrez rembourser le solde du RAP précédent et attendre quatre années.

  • Il existe de nombreux incitants et crédits alternatifs disponibles à la fois pour les acheteurs d'une première maison et pour les propriétaires existants.

  • Avant de retirer des fonds de votre REER trop tôt, réfléchissez aux conséquences financières potentielles.

L’achat d’une nouvelle maison peut être une étape financière monumentale. Que vous achetiez une première maison ou une deuxième maison de vacances, l’achat d’une propriété est incroyablement compliqué et généralement très coûteux. Le coût dépend de multiples facteurs, comme le quartier, la taille de la maison, les districts scolaires avoisinants et plus encore. Cette liste ne comprend même pas l’économie en général et le marché de la vente de maisons, qui, en 2021, a été totalement chaotique.

Quoi qu'il en soit, il s'agit d'un capital non négligeable, même dans un marché baissier. L'acheteur averti cherche à tirer parti de tout crédit d'impôt, programme gouvernemental ou autre moyen de financement à sa disposition. Le gouvernement canadien offre une foule de programmes différents pour les acheteurs de maison, en particulier les acheteurs d'une première maison. L'un de ces programmes, le régime d'accession à la propriété (RAP), permet aux Canadiens de retirer de l'argent de leur régime enregistré d'épargne-retraite (REER). Ça a l'air génial, non? Attendez un peu, vous devez d'abord vous renseigner sur ce programme et sur les personnes qui peuvent l'utiliser.

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Le régime d'accession à la propriété

Le gouvernement du Canada accorde un statut fiscalement avantageux aux régimes enregistrés d’épargne-retraite (REER) afin que les Canadiens puissent épargner pour la retraite. Cependant, le gouvernement dit aussi que vous pouvez retirer de l’argent de votre REER pour l’achat d’une maison. Malheureusement, cette disposition s’applique principalement aux acheteurs d’une première maison. Toutefois, les emprunteurs qui répondent à des normes de qualification strictes pourraient être en mesure d’utiliser de nouveau le RAP.

Ne perdez pas espoir. Il y a beaucoup d’autres crédits et déductions pour les acheteurs de tous genres! Tout d’abord, voyons comment fonctionne le régime d’accession à la propriété et comment vous pouvez l’utiliser si vous y êtes admissible.

Le RAP permet aux acheteurs d’une première maison de retirer jusqu’à 35 000 $ par année de leur REER pour couvrir le coût d’achat de la maison. Il y a quelques qualifications claires pour le programme, mais, essentiellement, vous devez être un acheteur d’une première maison avec une entente écrite pour l’achat d’une maison. Vous avez 15 ans à compter de la date du retrait pour rembourser le montant. Il peut s’agir d’une excellente façon de profiter de votre mise de fonds ou de couvrir les frais de clôture.

Voyons maintenant quand vous pourrez bénéficier du régime d'accession à la propriété pour la deuxième fois. Soyez attentif, car cela devient assez spécifique. Vous devrez avoir vendu votre maison quatre ans avant de vouloir l'acheter à nouveau. Par exemple, si vous avez vendu votre maison en 2016, vous devrez attendre jusqu'en 2020 pour acheter une nouvelle maison en utilisant le RAP. Ceci, en plus du fait que vous devrez avoir un solde de 0 $ sur votre retrait RAP le premier de l'année où vous avez l'intention d'acheter. Cela signifie que vous devrez avoir complètement remboursé votre retrait précédent avant de pouvoir utiliser le RAP de nouveau.

Disons que vous avez vendu votre maison le 3 janvier 2016. Vous emménagez dans un logement locatif et commencez à rembourser votre retrait REER au titre du RAP. Vous devrez avoir complètement remboursé votre retrait RAP avant le 31 décembre 2019 si vous prévoyez acheter une nouvelle habitation en 2020 en utilisant le RAP une deuxième fois. S'il vous reste ne serait-ce qu'un petit solde de quelques dollars à rembourser, vous devrez attendre une année civile complète, soit une période d'attente de cinq ans.

Le gouvernement canadien fait en sorte qu'il soit difficile d'utiliser le RAP une deuxième fois parce qu'il vise à aider les acheteurs d'une première maison à s'installer dans leur nouveau logement. Il convient de bien peser les exigences et les coûts (retirer 35 000 $ de plus de votre compte de retraite) qu'implique le fait d'utiliser le RAP une deuxième fois.

Pas de RAP pour moi. Est-ce que j'ai d'autres options?

Il existe de nombreux autres crédits et économies dont vous pouvez bénéficier, que vous achetiez votre première ou votre quatrième maison. Avant tout, renseignez-vous auprès des banques qui détiennent déjà vos comptes et vos prêts hypothécaires. Il est très probable qu'elles offrent aux clients existants des réductions supplémentaires sur de nouveaux services. Ces rabais sont de toutes formes et de toutes tailles, allant de la réduction des taux d'intérêt à la réduction des frais de clôture.

Le gouvernement offre également l’Incitatif à l’achat d’une première propriété, mais ce programme est encore une fois destiné aux acheteurs d'une première maison. Il permet aux emprunteurs admissibles de contracter un prêt hypothécaire avec partage de la valeur nette avec le gouvernement canadien. Vous devez absolument faire vos devoirs à ce sujet, mais vous pouvez réaliser des économies considérables si vous en profitez correctement.

Le gouvernement canadien offre également des réductions d'impôt à tous les acheteurs de maison, qu'il s'agisse de votre première ou quatrième maison. Le montant pour l'achat d'une habitation vous permet de déduire une partie du prix d'achat de votre maison et pourrait donner lieu à un crédit d'impôt pouvant atteindre 5000 $.

Il existe plusieurs crédits et plans d'épargne qui sont disponibles pour tous les types d'acheteurs. Le remboursement de la TPS/TVH pour les habitations vous permet de déduire une partie du coût d'achat ou même de construction de votre nouvelle maison. En pratique, votre maison doit être achetée pour moins de 450 000 $. Préparez-vous à la paperasse si vous prévoyez de profiter de ce remboursement.

Enfin, l’un des crédits d’impôt les plus récents, mais les plus importants, est l’Initiative canadienne pour des maisons plus vertes. Ce programme du gouvernement du Canada permet aux acheteurs d’une maison d’avoir accès à des subventions et à des crédits d’impôt pour effectuer des rénovations respectueuses de l’environnement. Les Canadiens peuvent obtenir des subventions allant jusqu'à 5000 $ pour des éléments tels que des systèmes de chauffage de l'eau et de climatisation à haut rendement énergétique, des panneaux solaires, etc.

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Qu'en est-il du retrait de l'argent d'un REER en général?

L'une des choses que vous pouvez envisager lors de l'achat de votre maison, que vous utilisiez le RAP ou non, est de retirer des fonds de votre REER pour couvrir les coûts. C'est possible, mais il faut bien réfléchir au coût de cette opération. D'abord et avant tout, vous perdrez la valeur de la croissance à l'abri de l'impôt que vous procure votre REER. Supposons que vous retiriez 10 000 $. Vous ne perdrez pas seulement 10 000 $, vous perdrez 10 000 $ plus le montant potentiel de la croissance que vous auriez obtenue en investissant dans votre REER par intermédiaire.

Deuxièmement, l'État prélève un certain nombre de taxes et de frais pour le retrait anticipé. En plus de l'impôt sur le revenu qui vous sera facturé, vous devrez également payer des retenues à la source de:

  • 10 % (5 % au Québec) sur les montants jusqu'à 5000 $.

  • 20 % (10 % au Québec) sur les montants supérieurs à 5000 $ et inférieurs ou égaux à 15 000 $.

  • 30 % (15 % au Québec) sur les montants supérieurs à 15 000 $.

C'est beaucoup d'argent, 30 % de 15 000 $, c'est 4 500 $, que vous devrez payer en espèces à la saison des impôts. Ajoutez à cela l'impôt sur le revenu que vous devrez payer sur ce montant et votre retrait de 15 000 $ devient rapidement quelque chose que vous ne feriez qu'en cas d'urgence.

Demandez-vous si l'achat d'une maison est nécessaire

Si vous devez retirer des fonds de votre REER, moyennant une pénalité assez importante et payer des impôts en plus de ce montant, vous devriez peut-être vous demander si c'est vraiment le bon moment pour acheter une maison. Même si vous achetez une maison, il y a divers coûts qui accompagnent la propriété d'une maison. Il s'agit notamment de l'entretien des appareils électroménagers, des produits de nettoyage et des meubles, sans parler des taxes foncières. De nombreuses personnes et familles à l'échelle nationale louent un appartement ou une maison toute leur vie, et si vous avez besoin de retirer des liquidités de vos comptes de retraite à un prix avantageux pour acheter, la location est probablement la voie à suivre.

Vous pouvez utiliser le régime d’accession à la propriété une deuxième fois, à condition de respecter les exigences strictes. En pratique, cela signifie vendre votre maison et louer ou vivre avec votre famille pendant près de cinq ans. Cela pourrait fonctionner pour certains, surtout à mesure que l’économie évolue après la pandémie. N’oubliez pas, cependant, qu’il y a beaucoup d’autres crédits d’impôt et programmes dont vous pouvez également profiter. Retirer de l’argent de votre REER avant qu’il arrive à maturité n’est presque jamais une bonne idée, compte tenu des frais et des impôts exigés et de la croissance que vous allez rater. Prenez certainement le temps d’en apprendre davantage sur le fonctionnement des comptes de retraite et sur d’autres façons dont vous pouvez contracter des prêts pour vous aider à acheter une maison.

Remarque : Les renseignements et/ou les caractéristiques des produits KOHO peuvent avoir été mis à jour depuis la publication de cet article. Veuillez consulter la page des forfaits KOHO pour y trouver les informations les plus récentes sur nos comptes!

Dan Bucherer

Dan est un coureur et un écrivain vivant dans la région de Washington, D.C., où il travaille actuellement comme directeur des communications pour une association professionnelle de services financiers.

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